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Marques déposées par la société St Regis Tobacco Corporation Limited
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COURTLEIGH
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COURTLEIGH
St Regis Tobacco Corporation Limited, société suisse

Numéro de dépôt :
1383852
Date de dépôt :
11/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/2006

Présentation de la marque COURTLEIGH

Déposée le 11 décembre 1986 par la société St Regis Tobacco Corporation Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COURTLEIGH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société St Regis Tobacco Corporation Limited domicilié(e) Grienbachstrasse 11 CH 6300 ZUG SUISSE (dossier no 2070351) - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour domicilié(e) (dossier no 2070351) - France.

La marque COURTLEIGH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COURTLEIGH est expirée depuis le 11 décembre 2006.

St Regis Tobacco Corporation Limited a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SORBON , Ransom , S ST REGIS SATIN LEAF , ST REGIS , ST. REGIS , RANSOM , COURTLEIGH , CAVALLA , RANSOM


St Regis Tobacco Corporation Limited, société suisse - Grienbachstrasse 11 CH 6300 ZUG SUISSE (dossier no 2070351) - Suisse


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - (dossier no 2070351) - France


Renouvellement sans limitation le 11 juin 1996 n°2070351 - Publication au BOPI 1996-06-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Inscription le 18 février 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°51687 - Publication au BOPI 1991-02-18

Tabac brut ou manufacturé;articles pour fumeurs; allumettes.