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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST RAPHAELSociété par Actions Simplifiée
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St Raphaël
Marque expirée - Marque en non vigueur

St Raphaël
ST RAPHAEL SAS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3478363
Date de dépôt :
31/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
31/01/2017
St Raphaël de ST RAPHAELSociété par Actions Simplifiée

Présentation de la marque St Raphaël

Déposée le 31 janvier 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST RAPHAELSociété par Actions Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « St Raphaël »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST RAPHAELSociété par Actions Simplifiée domicilié(e) 296 Boulevard du Cerceron,83700 ST RAPHAEL - 83700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 748 988 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque St Raphaël est expirée depuis le 31 janvier 2017.

ST RAPHAELSociété par Actions Simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : St Raphaël


ST RAPHAEL SAS Société par Actions Simplifiée - 296 Boulevard du Cerceron,83700 ST RAPHAEL - 83700 - France - SIREN 414748988


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-27

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; apéritifs à base de vin.