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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST RAPHAEL
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ST RAPHAEL SR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ST RAPHAEL SR
ST RAPHAEL S.A.S., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1581052
Date de dépôt :
20/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/03/2020
ST RAPHAEL SR de ST RAPHAEL

Présentation de la marque ST RAPHAEL SR

Déposée le 20 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST RAPHAEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ST RAPHAEL SR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST RAPHAEL domicilié(e) 296 Boulevard du Cerceron - 83700 - SAINT RAPHAEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 748 988 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ST RAPHAEL, S.A.S., C/o BARDINET domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque ST RAPHAEL SR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1581052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ST RAPHAEL SR est expirée depuis le 20 mars 2020.

ST RAPHAEL a également déposé les autres marques suivantes : St RAPHAËL , St Raphaël , ST- RAPHAEL QUINQUINA , (Marque figurative) , st RAPHAËL , Raphaël , st Raphaël


ST RAPHAEL S.A.S., Société par Actions Simplifiée - 296 Boulevard du Cerceron - 83700 - SAINT RAPHAEL - France - SIREN 414748988


ST RAPHAEL, S.A.S., C/o BARDINET - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Renouvellement sans limitation le 11 février 2000 n°2164690 - Publication au BOPI 2000-02-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34

Inscription le 11 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246937 - Publication au BOPI 1997-12-11

Inscription le 11 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246937 - Publication au BOPI 1997-12-11

Inscription le 23 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256921 - Publication au BOPI 1998-06-23

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2010 n°2429402 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-01-28

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins et eaux-de-vie)