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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST RAPHAEL
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St Raphaël
Marque renouvelée - Marque en vigueur

St Raphaël
ST RAPHAEL S.A.S., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3660491
Date de dépôt :
29/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
29/06/2029
St Raphaël de ST RAPHAEL

Présentation de la marque St Raphaël

Déposée le 29 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST RAPHAEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « St Raphaël » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-32 du 7 août 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST RAPHAEL domicilié(e) 296 Boulevard du Cercéron - 83700 - SAINT RAPHAEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 748 988 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BARDINET, M. ALBERT Jean-Marc domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque St Raphaël a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3660491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque St Raphaël arrivera à expiration en date du 29 juin 2029.

ST RAPHAEL a également déposé les autres marques suivantes : St RAPHAËL , ST RAPHAEL SR , ST- RAPHAEL QUINQUINA , (Marque figurative) , st RAPHAËL , Raphaël , st Raphaël


ST RAPHAEL S.A.S., Société par Actions Simplifiée - 296 Boulevard du Cercéron - 83700 - SAINT RAPHAEL - France - SIREN 414748988


BARDINET, M. ALBERT Jean-Marc - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2019 n°2703451 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-17

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).