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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST RAPHAEL
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Raphaël
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Raphaël
ST RAPHAEL S.A.S., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1267731
Date de dépôt :
05/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/2024

Présentation de la marque Raphaël

Déposée le 5 avril 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST RAPHAEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Raphaël » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST RAPHAEL domicilié(e) 296 Boulevard du Cerceron - 83700 - SAINT RAPHAEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 748 988 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ST RAPHAEL, S.A.S., C/o BARDINET domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque Raphaël a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque Raphaël est expirée depuis le 5 avril 2024.

ST RAPHAEL a également déposé les autres marques suivantes : St RAPHAËL , St Raphaël , ST RAPHAEL SR , ST- RAPHAEL QUINQUINA , (Marque figurative) , st RAPHAËL , st Raphaël


ST RAPHAEL S.A.S., Société par Actions Simplifiée - 296 Boulevard du Cerceron - 83700 - SAINT RAPHAEL - France - SIREN 414748988


ST RAPHAEL, S.A.S., C/o BARDINET - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Renouvellement sans limitation n°2029631 - Publication au BOPI 1994-14

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2004 n°2263837 - Publication au BOPI 2004-04-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-37

Inscription le 11 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246937 - Publication au BOPI 1997-12-11

Inscription le 11 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246937 - Publication au BOPI 1997-12-11

Inscription le 23 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256921 - Publication au BOPI 1998-06-23

Inscription le 27 février 1996 - Changement d'adresse n°198395 - Publication au BOPI 1996-02-27

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2014 n°2549177 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-01-23

Boissons de toutes sortes et plus spécialement un vin tonique et apéritif.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.