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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST RAPHAEL
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ST RAPHAEL S.A.S., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3193697
Date de dépôt :
07/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/11/2022
Marque figurative de ST RAPHAEL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 novembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST RAPHAEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST RAPHAEL domicilié(e) 296 Boulevard du Cerceron - 83700 - SAINT RAPHAEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 748 988 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ST RAPHAEL, S.A.S., C/o BARDINET domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193697.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 7 novembre 2022.

ST RAPHAEL a également déposé les autres marques suivantes : St RAPHAËL , St Raphaël , ST RAPHAEL SR , ST- RAPHAEL QUINQUINA , st RAPHAËL , Raphaël , st Raphaël


ST RAPHAEL S.A.S., Société par Actions Simplifiée - 296 Boulevard du Cerceron - 83700 - SAINT RAPHAEL - France - SIREN 414748988


ST RAPHAEL, S.A.S., C/o BARDINET - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-16

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2012 n°2505090 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-07-18

Boissons alcoolisées à l'exception des bières