Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANS VOUS, RIEN N'EST GAGNE
ST RAPHAEL-GRANT

Numéro de dépôt :
95564526
Date de dépôt :
24/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2005

Présentation de la marque SANS VOUS, RIEN N'EST GAGNE

Déposée le 24 mars 1995 par la société ST RAPHAEL-GRANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANS VOUS, RIEN N'EST GAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-17 du 28 avril 1995.

Le déposant est la société ST RAPHAEL-GRANT domicilié(e) 9/11 rue Rolland, 93400 SAINT-OUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 611 561 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque SANS VOUS, RIEN N'EST GAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANS VOUS, RIEN N'EST GAGNE est expirée depuis le 24 mars 2005.

ST RAPHAEL-GRANT a également déposé les autres marques suivantes : MEMBERSHIP RED CARD


ST RAPHAEL-GRANT - 9/11 rue Rolland, 93400 SAINT-OUEN - France - SIREN 393611561


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-35

Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17

Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.