Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A.S.D.
ST Microelectronics SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
92402513
Date de dépôt :
24/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2022

Présentation de la marque A.S.D.

Déposée le 24 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) ST Microelectronics SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.S.D. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ST Microelectronics SA domicilié(e) 29 Boulevard Romain Rolland - 92120 - MONTROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 459 386 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKS & CLERK FRANCE domicilié(e) 22 avenue Aristide Briand, Immeuble “ Visium ” - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France.

La marque A.S.D. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque A.S.D. est expirée depuis le 24 janvier 2022.


ST Microelectronics SA, Société anonyme - 29 Boulevard Romain Rolland - 92120 - MONTROUGE - France - SIREN 341459386


MARKS & CLERK FRANCE - 22 avenue Aristide Briand, Immeuble “ Visium ” - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2001 n°2209418 - Publication au BOPI 2001-11-09

Inscription le 28 janvier 2002 - Changement de dénomination n°339798 - Publication au BOPI 2002-01-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2011 n°2482863 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-10-26

Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2011 n°2485060 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-11-24

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