Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL
/
GALETTES MEDITERRANEENNES ST MICHEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

GALETTES MEDITERRANEENNES ST MICHEL
ST MICHEL Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3485631
Date de dépôt :
02/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2017
GALETTES MEDITERRANEENNES ST MICHEL de ST MICHEL

Présentation de la marque GALETTES MEDITERRANEENNES ST MICHEL

Déposée le 2 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GALETTES MEDITERRANEENNES ST MICHEL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL domicilié(e) 22/24 rue Victorien SARDOU,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 659 482 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GALETTES MEDITERRANEENNES ST MICHEL est expirée depuis le 2 mars 2017.

ST MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : MICHEL , GALETTES CAMPAGNE ST MICHEL , CIGARETTE DENTELLE ST. MICHEL , A LA CLOCHE LORRAINE MADELEINES DE COMMERCY , 12 SOUBRETTE , LE PETIT BEURRE SAINT MICHEL , CALUMET , GALETTES CAMPAGNARDES ST MICHEL , LES SABLÉS CAMPAGNE ST MICHEL


ST MICHEL Société par actions simplifiée - 22/24 rue Victorien SARDOU,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France - SIREN 323659482


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-32

Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15

Inscription le 18 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504340 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

Inscription le 18 août 2009 - Changement d'adresse n°504339 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

Farines et préparations faites à base de céréales, pain, pâtisserie, confiserie et biscuiterie, gâteaux.