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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL
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A LA CLOCHE LORRAINE MADELEINES DE COMMERCY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A LA CLOCHE LORRAINE MADELEINES DE COMMERCY
ST MICHEL Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1295626
Date de dépôt :
10/01/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/01/2015
A LA CLOCHE LORRAINE MADELEINES DE COMMERCY de ST MICHEL

Présentation de la marque A LA CLOCHE LORRAINE MADELEINES DE COMMERCY

Déposée le 10 janvier 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A LA CLOCHE LORRAINE MADELEINES DE COMMERCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL domicilié(e) 22-24, rue Victorien SARDOU,92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2340455) - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 659 482 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2340455) - 92593 - France.

La marque A LA CLOCHE LORRAINE MADELEINES DE COMMERCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295626.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque A LA CLOCHE LORRAINE MADELEINES DE COMMERCY est expirée depuis le 10 janvier 2015.

ST MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : MICHEL , GALETTES CAMPAGNE ST MICHEL , CIGARETTE DENTELLE ST. MICHEL , 12 SOUBRETTE , LE PETIT BEURRE SAINT MICHEL , CALUMET , GALETTES CAMPAGNARDES ST MICHEL , GALETTES MEDITERRANEENNES ST MICHEL , LES SABLÉS CAMPAGNE ST MICHEL


ST MICHEL Société par actions simplifiée - 22-24, rue Victorien SARDOU,92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2340455) - 92500 - France - SIREN 323659482


NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2340455) - 92593 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-23

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2007 n°2340455 - Publication au BOPI 2007-04-30

Renouvellement sans limitation n°2042410 - Publication au BOPI 1995-07

Renouvellement sans limitation n°2082584 - Publication au BOPI 1997-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-22

Inscription le 16 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238669 - Publication au BOPI 1997-06-16

Inscription le 19 mars 2007 - Changement de dénomination n°453372 - Publication au BOPI 2007-03-19

Inscription le 16 juin 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°238671 - Publication au BOPI 1997-06-16

Inscription le 16 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238670 - Publication au BOPI 1997-06-16

Inscription le 19 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°453370 - Publication au BOPI 2007-03-19

Inscription le 19 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°453370 - Publication au BOPI 2007-03-19

Inscription le 19 mars 2007 - Changement d'adresse;Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°453371 - Publication au BOPI 2007-03-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-23

Inscription le 18 août 2009 - Changement d'adresse n°504339 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

Inscription le 18 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504340 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

Spécialité de pâtisserie "Madeleines de Commercy".