Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL
/
12 SOUBRETTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

12 SOUBRETTE
ST MICHEL Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1471156
Date de dépôt :
10/06/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/06/2018
12 SOUBRETTE de ST MICHEL

Présentation de la marque 12 SOUBRETTE

Déposée le 10 juin 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 12 SOUBRETTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL domicilié(e) 2 boulevard de l'industrie, Zone Industrielle,41700 CONTRES (dossier no 2371329) - 41700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 659 482 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2371329) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque 12 SOUBRETTE est expirée depuis le 10 juin 2018.

ST MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : MICHEL , GALETTES CAMPAGNE ST MICHEL , CIGARETTE DENTELLE ST. MICHEL , A LA CLOCHE LORRAINE MADELEINES DE COMMERCY , LE PETIT BEURRE SAINT MICHEL , CALUMET , GALETTES CAMPAGNARDES ST MICHEL , GALETTES MEDITERRANEENNES ST MICHEL , LES SABLÉS CAMPAGNE ST MICHEL


ST MICHEL Société par actions simplifiée - 2 boulevard de l'industrie, Zone Industrielle,41700 CONTRES (dossier no 2371329) - 41700 - France - SIREN 323659482


NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2371329) - 92593 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-48

Renouvellement sans limitation n°2118065 - Publication au BOPI 1998-29

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2008 n°2371329 - Publication au BOPI 2008-04-24

Inscription le 14 janvier 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°468470 - Publication au BOPI 2008-01-14

Inscription le 14 janvier 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°468469 - Publication au BOPI 2008-01-14

Inscription le 22 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256611 - Publication au BOPI 1998-06-22

Inscription le 22 juin 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°256612 - Publication au BOPI 1998-06-22

Inscription le 14 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°468468 - Publication au BOPI 2008-01-14

Inscription le 22 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256610 - Publication au BOPI 1998-06-22

Inscription le 18 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504340 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

Madeleines.