MORINA PATISSIER TOM'CAKE
Présentation de la marque MORINA PATISSIER TOM'CAKE
Déposée le 20 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) St Michel Services auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MORINA PATISSIER TOM'CAKE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MORINA PATISSIER TOM'CAKE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617570.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MORINA PATISSIER TOM'CAKE est expirée depuis le 20 mars 2020.
St Michel Services a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09
Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2000 n°2161824 - Publication au BOPI 2000-01-12
Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2009 n°2422714 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-10