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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL SERVICES
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MAD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MAD
ST MICHEL SERVICES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94538608
Date de dépôt :
04/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2024

Présentation de la marque MAD

Déposée le 4 octobre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL SERVICES domicilié(e) Zone Industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie - 41700 - CONTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 597 220 656 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE domicilié(e) 18, rue Soleillet - 75020 - PARIS - France.

La marque MAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MAD arrivera à expiration en date du 4 octobre 2024.

ST MICHEL SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : MORINA PATISSIER OKAOU , MORINA OKAZOU , GATEAU VILLAGEOIS , MORINA PATISSIER , MORINA Madeleines AUX OEUFS EXTRA FRAIS , FRAISINA , MARJORINETTE , MORINA PATISSIER KIDIWI , MOVING , GÂTEAU DE CAMPAGNE


ST MICHEL SERVICES, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie - 41700 - CONTRES - France - SIREN 597220656


Cabinet STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE - 18, rue Soleillet - 75020 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 14 avril 2004 n°2262848 - Publication au BOPI 2004-04-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2014 n°2560954 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-06-16

Inscription le 30 juillet 2014 - Changement de dénomination n°628362 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-30

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir