Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA PETITE MORINA
ST MICHEL SERVICES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1585562
Date de dépôt :
09/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/2030
LA PETITE MORINA de ST MICHEL SERVICES

Présentation de la marque LA PETITE MORINA

Déposée le 9 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA PETITE MORINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL SERVICES domicilié(e) 2 Boulevard de l'Industrie - Contres, Zone industrielle - 41700 - LE CONTROIS-EN-SOLOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 597 220 656 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, STRATO-IP, Société à responsabilité limitée, M. HAUTIERE Sébastien domicilié(e) 63 Boulevard de Ménilmontant - 75011 - Paris - France.

La marque LA PETITE MORINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA PETITE MORINA arrivera à expiration en date du 9 avril 2030.

ST MICHEL SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : MORINA PATISSIER OKAOU , MORINA OKAZOU , GATEAU VILLAGEOIS , MORINA PATISSIER , MORINA Madeleines AUX OEUFS EXTRA FRAIS , FRAISINA , MARJORINETTE , MORINA PATISSIER KIDIWI , MOVING , GÂTEAU DE CAMPAGNE


ST MICHEL SERVICES, Société par actions simplifiée - 2 Boulevard de l'Industrie - Contres, Zone industrielle - 41700 - LE CONTROIS-EN-SOLOGNE - France - SIREN 597220656


STRATO-IP, Société à responsabilité limitée, M. HAUTIERE Sébastien - 63 Boulevard de Ménilmontant - 75011 - Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2000 n°2161825 - Publication au BOPI 2000-01-12

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2010 n°2427317 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-08

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2020 n°2743695 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-03-23

Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir