Marque renouvelée - Marque en vigueur

GATEAU VILLAGEOIS
ST MICHEL SERVICES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1407446
Date de dépôt :
22/09/1986
Lieu de dépôt :
BLOIS
Date d'expiration :
22/09/2026
GATEAU VILLAGEOIS de ST MICHEL SERVICES

Présentation de la marque GATEAU VILLAGEOIS

Déposée le 22 septembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS), la marque française « GATEAU VILLAGEOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL SERVICES domicilié(e) Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie - 41700 - CONTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 597 220 656 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien domicilié(e) 18 rue Soleillet - 75020 - PARIS - France.

La marque GATEAU VILLAGEOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1407446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GATEAU VILLAGEOIS arrivera à expiration en date du 22 septembre 2026.

ST MICHEL SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : MORINA PATISSIER OKAOU , MORINA OKAZOU , MORINA PATISSIER , MORINA Madeleines AUX OEUFS EXTRA FRAIS , FRAISINA , MARJORINETTE , MORINA PATISSIER KIDIWI , MOVING , GÂTEAU DE CAMPAGNE , MAD-COCO


ST MICHEL SERVICES, Société par actions simplifiée - Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie - 41700 - CONTRES - France - SIREN 597220656


STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien - 18 rue Soleillet - 75020 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2005 n°2304083 - Publication au BOPI 2005-12-29

Renouvellement sans limitation n°2061273 - Publication au BOPI 1996-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41

Inscription le 4 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°673187 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-07-04

Renouvellement sans limitation le 2 mai 2016 n°2617237 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-05-02

Gateaux villageois.