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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL SERVICES
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GÂTEAU DE CAMPAGNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GÂTEAU DE CAMPAGNE
ST MICHEL SERVICES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3221809
Date de dépôt :
22/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/04/2023
GÂTEAU DE CAMPAGNE de ST MICHEL SERVICES

Présentation de la marque GÂTEAU DE CAMPAGNE

Déposée le 22 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GÂTEAU DE CAMPAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-22 du 30 mai 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL SERVICES domicilié(e) Zone Industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie - 41700 - CONTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 597 220 656 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE domicilié(e) 18, rue Soleillet - 75020 - PARIS - France.

La marque GÂTEAU DE CAMPAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GÂTEAU DE CAMPAGNE est expirée depuis le 22 avril 2023.

ST MICHEL SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : MORINA PATISSIER OKAOU , MORINA OKAZOU , GATEAU VILLAGEOIS , MORINA PATISSIER , MORINA Madeleines AUX OEUFS EXTRA FRAIS , FRAISINA , MARJORINETTE , MORINA PATISSIER KIDIWI , MOVING , MAD-COCO


ST MICHEL SERVICES, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie - 41700 - CONTRES - France - SIREN 597220656


Cabinet STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE - 18, rue Soleillet - 75020 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-39

Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2013 n°2525334 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-03-22

Inscription le 3 mai 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°600248 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-05-03

Pâtisserie.