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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING
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TRONCHES DE CAKES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TRONCHES DE CAKES
ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3733328
Date de dépôt :
26/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2030
TRONCHES DE CAKES de ST MICHEL HOLDING

Présentation de la marque TRONCHES DE CAKES

Déposée le 26 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRONCHES DE CAKES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING domicilié(e) 2 Boulevard de l'Industrie - Contres, Zone industrielle - 41700 - Le Controis-en-Sologne - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 850 371 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, STRATO-IP, Société à responsabilité limitée, M. HAUTIERE Sébastien domicilié(e) 63 Boulevard de Ménilmontant - 75011 - Paris - France.

La marque TRONCHES DE CAKES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRONCHES DE CAKES arrivera à expiration en date du 26 avril 2030.

ST MICHEL HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : TRONCHES DE CAKE , LE P'TIT BIO , LE CUBE A MADELEINES , Monsieur Biscuit à la ferme , Il y a tant d'amour à partager , LE QUATRE-HEURES , La madeleine 1905 , Cocottes , EN GROS, C EST BON... , ST MICHEL BISCUITERIE FAMILIALE DEPUIS 1905 LE MARBRE DE POULETTE


ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée - 2 Boulevard de l'Industrie - Contres, Zone industrielle - 41700 - Le Controis-en-Sologne - France - SIREN 405850371


STRATO-IP, Société à responsabilité limitée, M. HAUTIERE Sébastien - 63 Boulevard de Ménilmontant - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Renouvellement sans limitation le 24 mars 2020 n°2743791 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-03-24

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao ; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuits, gâteaux ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.