Marque renouvelée - Marque en vigueur

ST MICHEL MAISON FONDÉE EN 1905 LE SABLE RUSTIQUE
ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3367784
Date de dépôt :
29/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2025
ST MICHEL MAISON FONDÉE EN 1905 LE SABLE RUSTIQUE de ST MICHEL HOLDING

Présentation de la marque ST MICHEL MAISON FONDÉE EN 1905 LE SABLE RUSTIQUE

Déposée le 29 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ST MICHEL MAISON FONDÉE EN 1905 LE SABLE RUSTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-31 du 5 août 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING domicilié(e) Zone Industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie - 41700 - CONTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 850 371 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien domicilié(e) 18 rue Soleillet - 75020 - PARIS - France.

La marque ST MICHEL MAISON FONDÉE EN 1905 LE SABLE RUSTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3367784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ST MICHEL MAISON FONDÉE EN 1905 LE SABLE RUSTIQUE arrivera à expiration en date du 29 juin 2025.

ST MICHEL HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : TRONCHES DE CAKE , LE P'TIT BIO , LE CUBE A MADELEINES , Monsieur Biscuit à la ferme , Il y a tant d'amour à partager , LE QUATRE-HEURES , La madeleine 1905 , Cocottes , EN GROS, C EST BON... , ST MICHEL BISCUITERIE FAMILIALE DEPUIS 1905 LE MARBRE DE POULETTE


ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie - 41700 - CONTRES - France - SIREN 405850371


STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien - 18 rue Soleillet - 75020 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-48

Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31

Inscription le 18 août 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°504338 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

Inscription le 18 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504340 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2015 n°2585115 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-04-23

Farines et préparations faites à base de céréales, pain, pâtisserie, confiserie et biscuiterie, gâteaux.