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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING
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ST MICHEL LA TABLETT' DE BISCUIT AU CHOCOLAT ET AUX NOISETTES
Marque expirée - Marque en non vigueur

ST MICHEL LA TABLETT' DE BISCUIT AU CHOCOLAT ET AUX NOISETTES
ST MICHEL HOLDING Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3619611
Date de dépôt :
23/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2018
ST MICHEL LA TABLETT\' DE BISCUIT AU CHOCOLAT ET AUX NOISETTES de ST MICHEL HOLDING

Présentation de la marque ST MICHEL LA TABLETT' DE BISCUIT AU CHOCOLAT ET AUX NOISETTES

Déposée le 23 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ST MICHEL LA TABLETT' DE BISCUIT AU CHOCOLAT ET AUX NOISETTES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING domicilié(e) Zone Industrielle, 2 bd de l'Industrie,41700 CONTRES - 41700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 850 371 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ST MICHEL LA TABLETT' DE BISCUIT AU CHOCOLAT ET AUX NOISETTES est expirée depuis le 23 décembre 2018.

ST MICHEL HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : TRONCHES DE CAKE , LE P'TIT BIO , LE CUBE A MADELEINES , Monsieur Biscuit à la ferme , Il y a tant d'amour à partager , LE QUATRE-HEURES , La madeleine 1905 , Cocottes , EN GROS, C EST BON... , ST MICHEL BISCUITERIE FAMILIALE DEPUIS 1905 LE MARBRE DE POULETTE


ST MICHEL HOLDING Société par actions simplifiée - Zone Industrielle, 2 bd de l'Industrie,41700 CONTRES - 41700 - France - SIREN 405850371


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France


Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Café, thé ; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuits, gâteaux ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.