Marque enregistrée - Marque en vigueur

St Michel, biscuits français d'origine gourmande
ST MICHEL HOLDING

Numéro de dépôt :
4483498
Date de dépôt :
17/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/09/2028
St Michel, biscuits français d\'origine gourmande de ST MICHEL HOLDING

Présentation de la marque St Michel, biscuits français d'origine gourmande

Déposée par voie électronique le 17 septembre 2018 par ST MICHEL HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « St Michel, biscuits français d'origine gourmande » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-41 du 12 octobre 2018.

Le déposant est ST MICHEL HOLDING domicilié(e) 2 Boulevard de l'Industrie - 41700 - Contres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STRATO-IP, Monsieur Sébastien HAUTIERE domicilié(e) 63 Boulevard de Ménilmontant - 75011 - Paris - France.

La marque St Michel, biscuits français d'origine gourmande a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4483498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque St Michel, biscuits français d'origine gourmande arrivera à expiration en date du 17 septembre 2028.

ST MICHEL HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : TRONCHES DE CAKE , LE P'TIT BIO , LE CUBE A MADELEINES , Monsieur Biscuit à la ferme , Il y a tant d'amour à partager , LE QUATRE-HEURES , La madeleine 1905 , Cocottes , EN GROS, C EST BON... , ST MICHEL BISCUITERIE FAMILIALE DEPUIS 1905 LE MARBRE DE POULETTE


ST MICHEL HOLDING - 2 Boulevard de l'Industrie - 41700 - Contres - France


STRATO-IP, Monsieur Sébastien HAUTIERE - 63 Boulevard de Ménilmontant - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Aliments et substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains ; compléments nutritionnels ; boissons diététiques à usage médical ; farines à usage pharmaceutique ; compléments alimentaires de germes de blé ; compléments alimentaires de glucose ; huiles à usage médical ; graisses à usage médical ; levure à usage pharmaceutique ; pain pour diabétiques à usage médical ; sels à usage médical ; sucre à usage médical ; tisanes ; herbes médicinales ; graines de lin à usage pharmaceutique ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton), non compris dans d'autres classes, à savoir : affiches, brochures, carnets, cartes, cartonnages, catalogues, papier d’emballage, enseignes en papier ou en carton, produits de l’imprimerie, imprimés, livres, livrets, périodiques, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l’emballage en papier, mouchoirs de poche en papier, linge de table en papier ; produits de l'imprimerie; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir : sacs, sachets, films et feuilles, papier d’emballage, pellicules en matières plastiques pour l’emballage; clichés ; affiches ; albums ; blocs, dossiers, enveloppes, feuilles, fiches (papeterie) ; boîtes en carton ou en papier ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; cahiers ; calendriers ; cartes ; brochures, catalogues, imprimés, livres, livrets, manuels, périodiques, revues en matière de recettes culinaires ; décalcomanies ; fournitures pour écrire ; papier d'emballage ; enseignes en papier ou en carton ; images ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : bocaux, bols, bouchons de verre, bouteilles, carafes, flacons, plats, ronds de serviettes, services (vaisselles), sucriers, boîtes en verre; auges ; batteurs non électriques ; becs verseurs ; beurriers ; cloches à beurre ; bocaux ; boîtes à biscuits ; boîtes à casse-croûte ; boîtes à pain ; boîtes à thé ; boîtes en verre ; bols ; boules à thé ; coupe-pâte (couteau de boulange) ; couvercles de pots ; cruches ; cuillers à mélanger, spatules, moules (ustensiles de cuisine) ; dessous-de-plat ; filtres à café non électriques ; moulins à café à main ; cafetières non électriques ; casseroles ; récipients pour la cuisine ; emporte-pièces (articles de cuisine) ; enseignes en porcelaine ou en verre ; entonnoirs ; services à épices ; rouleaux à pâtisserie ; faïence ; filtres à thé ; flacons ; seaux à glace ; louches de cuisine ; pelles à tartes ; planches à découper pour la cuisine ; récipients pour la cuisine ; ronds de serviettes ; services (vaisselle) ; sucriers ; tasses ; théières ; verres (récipients) ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; maillots de bain ; peignoirs de bain; bandanas (foulards) ; bérets ; blouses ; bonneterie ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; chemises ; chemisettes ; coiffes ; écharpes ; gilets ; jupes ; manteaux ; pantalons ; pull-overs ; robes ; tabliers ; tee-shirts ; vestes ; vêtements en cuir ; vêtements en papier ; espadrilles ; body ; layettes ; châles ; sandales ; bretelles ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Jeux, jouets ; peluches [jouets] ; ours en peluche ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; amandes préparées ; arachides préparées ; beurre ; crème de beurre ; beurre d'arachides ; beurre de cacao ; boissons lactées où le lait prédomine ; bouillons ; champignons conservés ; charcuterie ; chips (pommes de terre) ; conserves de fruits ; conserves de légumes ; conserves de poisson ; conserves de viande ; crème fouettée ; crème (produit laitier) ; crustacés non vivants ; en-cas à base de fruits ; ferments lactiques à usage culinaire ; gingembre (confiture) ; graines de tournesol préparées ; graines préparées ; margarine ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; noix préparées ; olives conservées ; potages ; pulpes de fruits ; raisins secs ; salades de fruit ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Biscuits ; pain, pâtisserie et confiserie; biscuits salés ; pâtisserie salée ; gâteaux ; farines et préparations faites de céréales; café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; glaces comestibles; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; pâtes alimentaires ; confiserie à base d'amandes; pâte d’amandes ; anis ; arachides ; aromates autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; biscottes ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; bonbons ; brioches ; cannelle ; caramels ; en-cas à base de céréales; chapelure ; cheeseburgers (sandwichs) ; chicorée (succédané du café) ; chocolat ; boissons à base de chocolat ; corn flakes ; coulis de fruits (sauces) ; couscous (semoule) ; crackers ; crème anglaise ; crèmes glacées ; crêpes (alimentation) ; pain d'épice ; macarons, fondants (confiserie) ; gaufres ; glaçages pour gâteaux ; glace brute, naturelle ou artificielle ; infusions non médicinales ; levain ; madeleine ; mayonnaises ; menthe pour la confiserie ; desserts sous forme de mousses ; muesli ; noix muscade ; pâte pour gâteaux ; petits-beurre ; pizzas ; quiches ; riz ; sucre ; sucreries ; soja ; tartes ; tourtes ; viennoiseries ; pâte à dérouler ; pâte brisée ; pâte sablée ; pâte feuilletée ; pâtes à pizza ; pâte à pain ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Graines (semences); produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés; fruits et légumes frais; semences (graines); plantes et fleurs naturelles; malt ; agrumes ; avoine ; blé ; céréales en grains non travaillés ; champignons frais ; châtaignes fraîches ; citrons frais ; noix de coco ; grains (céréales) ; herbes potagères fraîches ; maïs ; marrons frais ; oignons frais (légumes) ; salades vertes fraîches ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons sans alcool ; boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies) ; jus végétaux (boissons) ; sirops pour boissons ; sodas ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Vente au détail de produits de l’agroalimentaire, à savoir vente au détail d'aliments et substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, compléments alimentaires pour êtres humains, compléments nutritionnels, boissons diététiques à usage médical, farines à usage pharmaceutique, compléments alimentaires de germes de blé, compléments alimentaires de glucose, huiles à usage médical, graisses à usage médical, levure à usage pharmaceutique, pain pour diabétiques à usage médical, sels à usage médical, sucre à usage médical, tisanes, herbes médicinales, graines de lin à usage pharmaceutique, viandes, poissons, volailles et gibiers, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, amandes préparées, arachides préparées, beurre, crème de beurre, beurre d'arachides, beurre de cacao, boissons lactées où le lait prédomine, bouillons, champignons conservés, charcuterie, chips (pommes de terre), conserves de fruits, conserves de légumes, conserves de poisson, conserves de viande, crème fouettée, crème (produit laitier), crustacés non vivants, en-cas à base de fruits, ferments lactiques à usage culinaire, gingembre (confiture), graines de tournesol préparées, graines préparées, margarine, milk-shakes (boissons frappées à base de lait), noix préparées, olives conservées, potages, pulpes de fruits, raisins secs, salades de fruit, biscuits, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits salés, pâtisserie salée, gâteaux, farines et préparations faites de céréales, café, thé, cacao et succédanés du café, riz, tapioca et sagou, glaces comestibles, sucre, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, glaces alimentaires, pâtes alimentaires, confiserie à base d'amandes, pâte d’amandes, anis, arachides, aromates autres que les huiles essentielles, assaisonnements, biscottes, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, bonbons, brioches, cannelle, caramels, en-cas à base de céréales, chapelure, cheeseburgers (sandwichs), chicorée (succédané du café), chocolat, boissons à base de chocolat, corn flakes, coulis de fruits (sauces), couscous (semoule), crackers, crème anglaise, crèmes glacées, crêpes (alimentation), pain d'épice, macarons, fondants (confiserie), gaufres, glaçages pour gâteaux, glace brute, naturelle ou artificielle, infusions non médicinales, levain, madeleine, mayonnaises, menthe pour la confiserie, desserts sous forme de mousses, muesli, noix muscade, pâte pour gâteaux, petits-beurre, pizzas, quiches, riz, sucre, sucreries, soja, tartes, tourtes, viennoiseries, pâte à dérouler, pâte brisée, pâte sablée, pâte feuilletée, pâtes à pizza, pâte à pain, graines (semences), produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, malt, agrumes, avoine, blé, céréales en grains non travaillés, champignons frais, châtaignes fraîches, citrons frais, noix de coco, grains (céréales), herbes potagères fraîches, maïs, marrons frais, oignons frais (légumes), salades vertes fraîches, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons sans alcool, boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies), jus végétaux (boissons), sirops pour boissons, sodas ; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau ; traitement administratif de commandes d'achats; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration de produits ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de concours, conférences, congrès en matière d’éducation ou de divertissement ; cours par correspondance ; enseignement ; épreuves pédagogiques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; formation pratique (démonstration) ; publication de livres ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; divertissement radiophonique et télévisé ; rédaction de textes autres que publicitaires ; production audiovisuelle ; organisation de loteries ;

Services de restauration (alimentation) ; services de salons de thé ; services de traiteurs ; services d’hôtellerie et d’hébergement temporaire.