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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING
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ST MICHEL BISCUITERIE FAMILIALE DEPUIS 1905 L'ETAPE GOURMANDE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ST MICHEL BISCUITERIE FAMILIALE DEPUIS 1905 L'ETAPE GOURMANDE
ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3714308
Date de dépôt :
18/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2020
ST MICHEL BISCUITERIE FAMILIALE DEPUIS 1905 L\'ETAPE GOURMANDE de ST MICHEL HOLDING

Présentation de la marque ST MICHEL BISCUITERIE FAMILIALE DEPUIS 1905 L'ETAPE GOURMANDE

Déposée le 18 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ST MICHEL BISCUITERIE FAMILIALE DEPUIS 1905 L'ETAPE GOURMANDE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING domicilié(e) Zone Industrielle 2 bd de l'Industrie - 41700 - CONTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 850 371 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ST MICHEL BISCUITERIE FAMILIALE DEPUIS 1905 L'ETAPE GOURMANDE est expirée depuis le 18 février 2020.

ST MICHEL HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : TRONCHES DE CAKE , LE P'TIT BIO , LE CUBE A MADELEINES , Monsieur Biscuit à la ferme , Il y a tant d'amour à partager , LE QUATRE-HEURES , La madeleine 1905 , Cocottes , EN GROS, C EST BON... , ST MICHEL BISCUITERIE FAMILIALE DEPUIS 1905 LE MARBRE DE POULETTE


ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle 2 bd de l'Industrie - 41700 - CONTRES - France - SIREN 405850371


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Café, thé, cacao ; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuits, gâteaux ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Publicité incluant la distribution de produits publicitaires et promotionnels notamment dans le cadre du parrainage d'un évènement sportif ; services de parrainage publicitaires et promotionnels notamment d'évènements sportifs.

Parrainage financier notamment d'évènements sportifs.