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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING
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St Michel Biscuiterie familiale depuis 1905
Marque renouvelée - Marque en vigueur

St Michel Biscuiterie familiale depuis 1905
ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3667716
Date de dépôt :
29/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2029
St Michel Biscuiterie familiale depuis 1905 de ST MICHEL HOLDING

Présentation de la marque St Michel Biscuiterie familiale depuis 1905

Déposée le 29 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « St Michel Biscuiterie familiale depuis 1905 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-36 du 4 septembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING domicilié(e) Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie, Contres - 41700 - LE CONTROIS-EN-SOLOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 850 371 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien domicilié(e) 63 Boulevard de Ménilmontant - 75011 - PARIS - France.

La marque St Michel Biscuiterie familiale depuis 1905 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3667716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque St Michel Biscuiterie familiale depuis 1905 arrivera à expiration en date du 29 juillet 2029.

ST MICHEL HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : TRONCHES DE CAKE , LE P'TIT BIO , LE CUBE A MADELEINES , Monsieur Biscuit à la ferme , Il y a tant d'amour à partager , LE QUATRE-HEURES , La madeleine 1905 , Cocottes , EN GROS, C EST BON... , ST MICHEL BISCUITERIE FAMILIALE DEPUIS 1905 LE MARBRE DE POULETTE


ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée - Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie, Contres - 41700 - LE CONTROIS-EN-SOLOGNE - France - SIREN 405850371


STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien - 63 Boulevard de Ménilmontant - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement avec modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Renouvellement sans limitation le 3 juin 2019 n°2716905 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-06-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; pickles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pains d'épices ; biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie ; tous produits de biscuiterie, pâtisserie ; crêpes (alimentation) ; chocolat ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace.