Déposée le 11 décembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ST-MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-03 du 22 janvier 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING domicilié(e) Zone Industrielle, 2 boulevard de l'Industrie - 41700 - CONTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 850 371 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE domicilié(e) 18, rue Soleillet - 75020 - PARIS - France.
La marque ST-MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445798.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ST MICHEL HOLDING, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle, 2 boulevard de l'Industrie - 41700 - CONTRES - France - SIREN 405850371
Cabinet STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE - 18, rue Soleillet - 75020 - PARIS - France
Inscription le 14 juin 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°159596 - Publication au BOPI 1993-06-14
Renouvellement sans limitation le 13 août 2002 n°2226327 - Publication au BOPI 2002-08-13
Inscription le 9 décembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°360801 - Publication au BOPI 2002-12-09
Inscription le 9 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°360800 - Publication au BOPI 2002-12-09
Inscription le 9 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°360798 - Publication au BOPI 2002-12-09
Inscription le 9 décembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°360799 - Publication au BOPI 2002-12-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-27
Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03
Inscription le 18 juillet 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°580944 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-18
Inscription le 18 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°580945 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-18
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2012 n°2504986 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-07-18
Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles abattues du genre Gallus, et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, laits et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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