Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING
/
ST MICHEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ST MICHEL
ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1498031
Date de dépôt :
10/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/11/2028
ST MICHEL de ST MICHEL HOLDING

Présentation de la marque ST MICHEL

Déposée le 10 novembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ST MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING domicilié(e) Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie - 41700 - CONTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 850 371 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien domicilié(e) 63 Boulevard de Ménilmontant - 75011 - PARIS - France.

La marque ST MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1498031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ST MICHEL arrivera à expiration en date du 10 novembre 2028.

ST MICHEL HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : TRONCHES DE CAKE , LE P'TIT BIO , LE CUBE A MADELEINES , Monsieur Biscuit à la ferme , Il y a tant d'amour à partager , LE QUATRE-HEURES , La madeleine 1905 , Cocottes , EN GROS, C EST BON... , ST MICHEL BISCUITERIE FAMILIALE DEPUIS 1905 LE MARBRE DE POULETTE


ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée - Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie - 41700 - CONTRES - France - SIREN 405850371


STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien - 63 Boulevard de Ménilmontant - 75011 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2129254 - Publication au BOPI 1998-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-48

Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2008 n°2389556 - Publication au BOPI 2008-11-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17

Inscription le 8 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°484057 - Publication au BOPI 2008-10-08

Inscription le 22 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°265335 - Publication au BOPI 1998-10-22

Inscription le 14 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°468468 - Publication au BOPI 2008-01-14

Inscription le 14 janvier 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°468469 - Publication au BOPI 2008-01-14

Inscription le 22 octobre 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°265334 - Publication au BOPI 1998-10-22

Inscription le 14 janvier 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°468470 - Publication au BOPI 2008-01-14

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2018 n°2697408 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2018-10-31

Biscuits.