Déposée le 8 février 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ST. MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING domicilié(e) Zone Industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie - 41700 - CONTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 850 371 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE domicilié(e) 18, rue Soleillet - 75020 - PARIS - France.
La marque ST. MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1258172.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie - 41700 - CONTRES - France - SIREN 405850371
Cabinet STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE - 18, rue Soleillet - 75020 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2014476 - Publication au BOPI 1993-14
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2003 n°2235632 - Publication au BOPI 2003-01-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-48
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-23
Inscription le 8 octobre 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°484056 - Publication au BOPI 2008-10-08
Inscription le 31 juillet 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°240814 - Publication au BOPI 1997-07-31
Inscription le 10 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°371898 - Publication au BOPI 2003-06-10
Inscription le 10 juin 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°371899 - Publication au BOPI 2003-06-10
Inscription le 31 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240813 - Publication au BOPI 1997-07-31
Inscription le 8 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°484057 - Publication au BOPI 2008-10-08
Renouvellement sans limitation le 7 février 2013 n°2521232 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-02-07
Viande, poissons, volaille (à l'exception des volailles abattues du genre Gallus) et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées;confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pains d'épices;biscuits, gâteaux pâtisserie et confiserie;tous produits de biscuiterie, pâtisserie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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