Déposée le 29 avril 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ST MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING domicilié(e) 2, boulevard de l'Industrie, Zone Industrielle - 41700 - CONTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 850 371 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.
La marque ST MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1202922.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée - 2, boulevard de l'Industrie, Zone Industrielle - 41700 - CONTRES - France - SIREN 405850371
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 12 avril 2002 n°2219104 - Publication au BOPI 2002-04-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-38
Inscription le 9 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°360798 - Publication au BOPI 2002-12-09
Inscription le 9 décembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°360801 - Publication au BOPI 2002-12-09
Inscription le 9 décembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°360799 - Publication au BOPI 2002-12-09
Inscription le 9 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°360800 - Publication au BOPI 2002-12-09
Renouvellement sans limitation n°2003539 - Publication au BOPI 1993-11
Inscription le 6 janvier 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°566756 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-06
Inscription le 6 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°566757 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-06
Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2012 n°2488326 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-01-06
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ST MICHEL"
