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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING
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SAINT-MICHEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SAINT-MICHEL
ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1539035
Date de dépôt :
30/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/06/2029

Présentation de la marque SAINT-MICHEL

Déposée le 30 juin 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINT-MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING domicilié(e) Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie – Contres - 41700 - LE CONTROIS-EN-SOLOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 850 371 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien domicilié(e) 63 Boulevard de Ménilmontant - 75011 - PARIS - France.

La marque SAINT-MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SAINT-MICHEL arrivera à expiration en date du 30 juin 2029.

ST MICHEL HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : TRONCHES DE CAKE , LE P'TIT BIO , LE CUBE A MADELEINES , Monsieur Biscuit à la ferme , Il y a tant d'amour à partager , LE QUATRE-HEURES , La madeleine 1905 , Cocottes , EN GROS, C EST BON... , ST MICHEL BISCUITERIE FAMILIALE DEPUIS 1905 LE MARBRE DE POULETTE


ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée - Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie – Contres - 41700 - LE CONTROIS-EN-SOLOGNE - France - SIREN 405850371


STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien - 63 Boulevard de Ménilmontant - 75011 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 10 mai 1999 n°2144217 - Publication au BOPI 1999-05-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51

Inscription le 31 juillet 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°240814 - Publication au BOPI 1997-07-31

Inscription le 31 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240813 - Publication au BOPI 1997-07-31

Inscription le 30 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500983 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-30

Inscription le 18 août 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°504338 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

Inscription le 18 août 2009 - Transmission totalede propriété n°504340 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

Inscription le 18 août 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°504336 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

Renouvellement avec limitation le 24 juin 2009 n°2411097 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-06-24

Renouvellement sans limitation le 3 juin 2019 n°2716889 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-06-03

Viandes, poissons, volailles et oeufs à l'état frais, conserves alimentaires et salaisons, oeufs conservés, extraits pour potages, légumes et fruits secs, beurres, fromages, graisses et huiles comestibles, confitures, pectines de fruits. Vinaigres, sels, condiments, levures, glace à rafraîchir, pain, pâtes alimentaires, biscottes, pains de régime, semoules, flocons d'avoine et d'autres céréales, pâtisserie, biscuiterie, chocolats, cacaos, sucres, miels, entremets, petits déjeuners, pains d'épice, denrées coloniales, épicées, thés, cafés et succédanés, chicorée, articles d'épicerie, produits alimentaires de régime, tous produits alimentaires, riz, toutes farines. Légumes et fruits frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.