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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING
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SAINT AUBERT BISCUITERIE DE LA BAIE DU MONT ST MICHEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SAINT AUBERT BISCUITERIE DE LA BAIE DU MONT ST MICHEL
ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95552478
Date de dépôt :
06/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2025

Présentation de la marque SAINT AUBERT BISCUITERIE DE LA BAIE DU MONT ST MICHEL

Déposée le 6 janvier 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINT AUBERT BISCUITERIE DE LA BAIE DU MONT ST MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-06 du 10 février 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING domicilié(e) Zone Industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie - 41700 - CONTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 850 371 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien domicilié(e) 18 rue Soleillet - 75020 - PARIS - France.

La marque SAINT AUBERT BISCUITERIE DE LA BAIE DU MONT ST MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95552478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAINT AUBERT BISCUITERIE DE LA BAIE DU MONT ST MICHEL arrivera à expiration en date du 6 janvier 2025.

ST MICHEL HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : TRONCHES DE CAKE , LE P'TIT BIO , LE CUBE A MADELEINES , Monsieur Biscuit à la ferme , Il y a tant d'amour à partager , LE QUATRE-HEURES , La madeleine 1905 , Cocottes , EN GROS, C EST BON... , ST MICHEL BISCUITERIE FAMILIALE DEPUIS 1905 LE MARBRE DE POULETTE


ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie - 41700 - CONTRES - France - SIREN 405850371


STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien - 18 rue Soleillet - 75020 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2004 n°2277821 - Publication au BOPI 2004-12-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-30

Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06

Inscription le 20 janvier 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°514239 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-20

Inscription le 25 octobre 2010 - Renonciation partielle n°534531 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-25

Errata sur les inscriptions - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Renouvellement avec limitation le 20 janvier 2015 n°2576210 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-01-20

Viande, poisson et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.