Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAINT AUBERT
ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1283391
Date de dépôt :
20/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/2024

Présentation de la marque SAINT AUBERT

Déposée le 20 juin 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINT AUBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING domicilié(e) Zone Industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie - 41700 - CONTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 850 371 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien domicilié(e) 18 rue Soleillet - 75020 - PARIS - France.

La marque SAINT AUBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SAINT AUBERT est expirée depuis le 20 juin 2024.

ST MICHEL HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : TRONCHES DE CAKE , LE P'TIT BIO , LE CUBE A MADELEINES , Monsieur Biscuit à la ferme , Il y a tant d'amour à partager , LE QUATRE-HEURES , La madeleine 1905 , Cocottes , EN GROS, C EST BON... , ST MICHEL BISCUITERIE FAMILIALE DEPUIS 1905 LE MARBRE DE POULETTE


ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie - 41700 - CONTRES - France - SIREN 405850371


STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien - 18 rue Soleillet - 75020 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2029421 - Publication au BOPI 1994-14

Renouvellement sans limitation le 10 mai 2004 n°2264460 - Publication au BOPI 2004-05-10

Inscription - Transmission de propriété n°25320 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-06

Inscription le 20 janvier 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°514239 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-20

Inscription le 25 octobre 2010 - Renonciation partielle n°534530 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-25

Errata sur les inscriptions - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2014 n°2559998 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-12

Viande, poisson, volaille, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;épices; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.