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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING
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PETITS MEDAILLONS INCRUSTES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PETITS MEDAILLONS INCRUSTES
ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1675838
Date de dépôt :
28/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/2021

Présentation de la marque PETITS MEDAILLONS INCRUSTES

Déposée le 28 juin 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETITS MEDAILLONS INCRUSTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING domicilié(e) 2, boulevard de l'Industrie Zone Industrielle - 41700 - CONTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 850 371 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque PETITS MEDAILLONS INCRUSTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1675838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PETITS MEDAILLONS INCRUSTES est expirée depuis le 28 juin 2021.

ST MICHEL HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : TRONCHES DE CAKE , LE P'TIT BIO , LE CUBE A MADELEINES , Monsieur Biscuit à la ferme , Il y a tant d'amour à partager , LE QUATRE-HEURES , La madeleine 1905 , Cocottes , EN GROS, C EST BON... , ST MICHEL BISCUITERIE FAMILIALE DEPUIS 1905 LE MARBRE DE POULETTE


ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée - 2, boulevard de l'Industrie Zone Industrielle - 41700 - CONTRES - France - SIREN 405850371


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Inscription le 1 août 2001 - Transmission totale de propriété n°327677 - Publication au BOPI 2001-08-01

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2001 n°2197070 - Publication au BOPI 2001-04-27

Inscription le 1 août 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°327680 - Publication au BOPI 2001-08-01

Inscription le 1 août 2001 - Transmission totale de propriété n°327679 - Publication au BOPI 2001-08-01

Inscription le 1 août 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°327678 - Publication au BOPI 2001-08-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

Inscription le 10 mars 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°545042 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-10

Inscription le 10 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545043 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-10

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2011 n°2473345 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-06-17

Produits de biscuiterie