Déposée le 23 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « MyStMichel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-02 du 15 janvier 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING domicilié(e) Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie - 41700 - CONTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 850 371 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Strato-IP, M. Sébastien HAUTIERE domicilié(e) 18 rue Soleillet - 75020 - PARIS - France.
La marque MyStMichel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4236228.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée - Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie - 41700 - CONTRES - France - SIREN 405850371
Cabinet Strato-IP, M. Sébastien HAUTIERE - 18 rue Soleillet - 75020 - PARIS - France
Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02
Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20
Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton), non compris dans d'autres classes, à savoir : affiches, brochures, carnets, cartes, cartonnages, catalogues, papier d'emballage, enseignes en papier ou en carton, périodiques, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, mouchoirs de poche en papier, linge de table en papier ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir : sacs, sachets, films et feuilles, papier d'emballage, pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; clichés ; affiches ; albums ; blocs, dossiers, enveloppes, feuilles, fiches (papeterie) ; boîtes en carton ou en papier ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; cahiers ; calendriers ; cartes ; brochures, catalogues, manuels, périodiques, revues en matière de recettes culinaires ; décalcomanies ; fournitures pour écrire ; papier d'emballage ; enseignes en papier ou en carton ; images ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Poissons, volailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; amandes préparées ; arachides préparées ; beurre ; crème de beurre ; beurre d'arachides ; beurre de cacao ; boissons lactées où le lait prédomine ; bouillons ; champignons conservés ; charcuterie ; chips (pommes de terre) ; conserves de fruits ; conserves de légumes ; conserves de poisson ; conserves de viande ; crème fouettée ; crème (produit laitier) ; crustacés non vivants ; en-cas à base de fruits ; ferments lactiques à usage culinaire ; gingembre (confiture) ; graines de tournesol préparées ; graines préparées ; margarine ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; noix préparées ; olives conservées ; potages ; pulpes de fruits ; raisins secs ; salades de fruits ;
Biscuits ; pain, pâtisserie et confiserie ; biscuits salés ; pâtisserie salée ; gâteaux ; farines et préparations faites de céréales ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; pâtes alimentaires ; confiserie à base d'amandes ; pâte d'amandes ; anis ; arachides ; aromates autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; biscottes ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; bonbons ; brioches ; cannelle ; caramels ; en-cas à base de céréales ; chapelure ; cheeseburgers (sandwichs) ; chicorée (succédané du café) ; chocolat ; boissons à base de chocolat ; corn flakes ; coulis de fruits (sauces) ; couscous (semoule) ; crackers ; crème anglaise ; crèmes glacées ; crêpes (alimentation) ; pain d'épice ; macarons, fondants (confiserie) ; gaufres ; glaçages pour gâteaux ; glace brute, naturelle ou artificielle ; infusions non médicinales ; levain ; madeleine ; mayonnaises ; menthe pour la confiserie ; desserts sous forme de mousses ; muesli ; noix muscade ; pâte pour gâteaux ; petits-beurre ; piments ; pizzas ; quiches ; riz ; sucre ; sucreries ; soja ; tartes ; tourtes ; viennoiseries ; pâte à dérouler ; pâte brisée ; pâte sablée ; pâte feuilletée ; pâtes à pizza ; pâte à pain ;
Vente au détail de produits de l'agroalimentaire ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration de produits ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
Services d'impressions personnalisées sur des emballages de produits agroalimentaires ; services d'impressions personnalisées de noms et de logos de sociétés sur les produits de tiers à des fins promotionnelles et publicitaires ; impression de motifs décoratifs sur du papier d'emballage ; services d'impression sur textiles ; marquage d'habits avec monogrammes ; impression de dessins ; services d'impression ; photogravure ; gravure photographique d'articles ménagers ; gravure photographique de produits de l'imprimerie ; gravure photographique sur tissus ; gravure photographique sur articles d'habillement ; gravure photographique sur papier ; impression d'images photographiques à partir de supports numériques ; impression d'images sur des objets ; impression de dessins ; impression de motifs sur tissus ; impression de photos et d'images stockées numériquement ; impression numérique ; impression typographique ; services d'impression ; services d'impression à motifs pour le compte de tiers ; services d'impression de motifs ; services d'impression de livres et autres documents numériques à la demande ; services d'impression de motifs décoratifs sur des vêtements [sur commande] ; services d'impression de portraits ; services d'impression de tee-shirts ; services d'impression liés à la papeterie ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de concours, conférences, congrès en matière d'éducation ou de divertissement ; cours par correspondance ; enseignement ; épreuves pédagogiques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; divertissement radiophonique et télévisé ; rédaction de textes autres que publicitaires ; production audiovisuelle ; organisation de loteries.
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