Marque enregistrée - Marque en vigueur

MyStMichel
ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4236228
Date de dépôt :
23/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/12/2025
MyStMichel de ST MICHEL HOLDING

Présentation de la marque MyStMichel

Déposée le 23 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MyStMichel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-02 du 15 janvier 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING domicilié(e) Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie - 41700 - CONTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 850 371 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Strato-IP, M. Sébastien HAUTIERE domicilié(e) 18 rue Soleillet - 75020 - PARIS - France.

La marque MyStMichel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4236228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MyStMichel arrivera à expiration en date du 23 décembre 2025.

ST MICHEL HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : TRONCHES DE CAKE , LE P'TIT BIO , LE CUBE A MADELEINES , Monsieur Biscuit à la ferme , Il y a tant d'amour à partager , LE QUATRE-HEURES , La madeleine 1905 , Cocottes , EN GROS, C EST BON... , ST MICHEL BISCUITERIE FAMILIALE DEPUIS 1905 LE MARBRE DE POULETTE


ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée - Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie - 41700 - CONTRES - France - SIREN 405850371


Cabinet Strato-IP, M. Sébastien HAUTIERE - 18 rue Soleillet - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton), non compris dans d'autres classes, à savoir : affiches, brochures, carnets, cartes, cartonnages, catalogues, papier d'emballage, enseignes en papier ou en carton, périodiques, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, mouchoirs de poche en papier, linge de table en papier ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir : sacs, sachets, films et feuilles, papier d'emballage, pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; clichés ; affiches ; albums ; blocs, dossiers, enveloppes, feuilles, fiches (papeterie) ; boîtes en carton ou en papier ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; cahiers ; calendriers ; cartes ; brochures, catalogues, manuels, périodiques, revues en matière de recettes culinaires ; décalcomanies ; fournitures pour écrire ; papier d'emballage ; enseignes en papier ou en carton ; images ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Poissons, volailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; amandes préparées ; arachides préparées ; beurre ; crème de beurre ; beurre d'arachides ; beurre de cacao ; boissons lactées où le lait prédomine ; bouillons ; champignons conservés ; charcuterie ; chips (pommes de terre) ; conserves de fruits ; conserves de légumes ; conserves de poisson ; conserves de viande ; crème fouettée ; crème (produit laitier) ; crustacés non vivants ; en-cas à base de fruits ; ferments lactiques à usage culinaire ; gingembre (confiture) ; graines de tournesol préparées ; graines préparées ; margarine ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; noix préparées ; olives conservées ; potages ; pulpes de fruits ; raisins secs ; salades de fruits ;

Biscuits ; pain, pâtisserie et confiserie ; biscuits salés ; pâtisserie salée ; gâteaux ; farines et préparations faites de céréales ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; pâtes alimentaires ; confiserie à base d'amandes ; pâte d'amandes ; anis ; arachides ; aromates autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; biscottes ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; bonbons ; brioches ; cannelle ; caramels ; en-cas à base de céréales ; chapelure ; cheeseburgers (sandwichs) ; chicorée (succédané du café) ; chocolat ; boissons à base de chocolat ; corn flakes ; coulis de fruits (sauces) ; couscous (semoule) ; crackers ; crème anglaise ; crèmes glacées ; crêpes (alimentation) ; pain d'épice ; macarons, fondants (confiserie) ; gaufres ; glaçages pour gâteaux ; glace brute, naturelle ou artificielle ; infusions non médicinales ; levain ; madeleine ; mayonnaises ; menthe pour la confiserie ; desserts sous forme de mousses ; muesli ; noix muscade ; pâte pour gâteaux ; petits-beurre ; piments ; pizzas ; quiches ; riz ; sucre ; sucreries ; soja ; tartes ; tourtes ; viennoiseries ; pâte à dérouler ; pâte brisée ; pâte sablée ; pâte feuilletée ; pâtes à pizza ; pâte à pain ;

Vente au détail de produits de l'agroalimentaire ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration de produits ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Services d'impressions personnalisées sur des emballages de produits agroalimentaires ; services d'impressions personnalisées de noms et de logos de sociétés sur les produits de tiers à des fins promotionnelles et publicitaires ; impression de motifs décoratifs sur du papier d'emballage ; services d'impression sur textiles ; marquage d'habits avec monogrammes ; impression de dessins ; services d'impression ; photogravure ; gravure photographique d'articles ménagers ; gravure photographique de produits de l'imprimerie ; gravure photographique sur tissus ; gravure photographique sur articles d'habillement ; gravure photographique sur papier ; impression d'images photographiques à partir de supports numériques ; impression d'images sur des objets ; impression de dessins ; impression de motifs sur tissus ; impression de photos et d'images stockées numériquement ; impression numérique ; impression typographique ; services d'impression ; services d'impression à motifs pour le compte de tiers ; services d'impression de motifs ; services d'impression de livres et autres documents numériques à la demande ; services d'impression de motifs décoratifs sur des vêtements [sur commande] ; services d'impression de portraits ; services d'impression de tee-shirts ; services d'impression liés à la papeterie ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de concours, conférences, congrès en matière d'éducation ou de divertissement ; cours par correspondance ; enseignement ; épreuves pédagogiques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; divertissement radiophonique et télévisé ; rédaction de textes autres que publicitaires ; production audiovisuelle ; organisation de loteries.