Déposée le 4 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MONSIEUR GATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-14 du 9 avril 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING domicilié(e) 2 Boulevard de l'Industrie - Contres, Zone industrielle - 41700 - Le Controis-en-Sologne - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 850 371 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, STRATO-IP, Société à responsabilité limitée, M. HAUTIERE Sébastien domicilié(e) 63 Boulevard de Ménilmontant - 75011 - Paris - France.
La marque MONSIEUR GATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3718695.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée - 2 Boulevard de l'Industrie - Contres, Zone industrielle - 41700 - Le Controis-en-Sologne - France - SIREN 405850371
STRATO-IP, Société à responsabilité limitée, M. HAUTIERE Sébastien - 63 Boulevard de Ménilmontant - 75011 - Paris - France
Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14
Enregistrement sans modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31
Renouvellement sans limitation le 12 février 2020 n°2739599 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-12
Café, thé, cacao ; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuits, gâteaux ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
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