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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING
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MOELLEUX DE POMME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOELLEUX DE POMME
ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3113028
Date de dépôt :
23/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2021
MOELLEUX DE POMME de ST MICHEL HOLDING

Présentation de la marque MOELLEUX DE POMME

Déposée le 23 juillet 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOELLEUX DE POMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING domicilié(e) 2, boulevard de l'Industrie Zone Industrielle - 41700 - CONTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 850 371 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque MOELLEUX DE POMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOELLEUX DE POMME est expirée depuis le 23 juillet 2021.

ST MICHEL HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : TRONCHES DE CAKE , LE P'TIT BIO , LE CUBE A MADELEINES , Monsieur Biscuit à la ferme , Il y a tant d'amour à partager , LE QUATRE-HEURES , La madeleine 1905 , Cocottes , EN GROS, C EST BON... , ST MICHEL BISCUITERIE FAMILIALE DEPUIS 1905 LE MARBRE DE POULETTE


ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée - 2, boulevard de l'Industrie Zone Industrielle - 41700 - CONTRES - France - SIREN 405850371


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Inscription le 10 mars 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°545042 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-10

Inscription le 10 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545043 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-10

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2011 n°2473346 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-06-17

Produits de pâtisserie et de biscuiterie, tous ces produits étant à base de pomme, comprenant de la pomme ou étant aromatisés à la pomme.