MOELLEUX DE FRAMBOISE
Présentation de la marque MOELLEUX DE FRAMBOISE
Déposée le 23 juillet 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOELLEUX DE FRAMBOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MOELLEUX DE FRAMBOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113029.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOELLEUX DE FRAMBOISE est expirée depuis le 23 juillet 2021.
ST MICHEL HOLDING a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52
Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35
Inscription le 10 mars 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°545042 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-10
Inscription le 10 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545043 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-10
Renouvellement sans limitation le 17 juin 2011 n°2473342 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-06-17