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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING
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MICHELETTES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MICHELETTES
ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1312613
Date de dépôt :
13/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2025

Présentation de la marque MICHELETTES

Déposée le 13 juin 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICHELETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING domicilié(e) Zone Industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie - 41700 - CONTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 850 371 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien domicilié(e) 18 rue Soleillet - 75020 - PARIS - France.

La marque MICHELETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MICHELETTES arrivera à expiration en date du 13 juin 2025.

ST MICHEL HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : TRONCHES DE CAKE , LE P'TIT BIO , LE CUBE A MADELEINES , Monsieur Biscuit à la ferme , Il y a tant d'amour à partager , LE QUATRE-HEURES , La madeleine 1905 , Cocottes , EN GROS, C EST BON... , ST MICHEL BISCUITERIE FAMILIALE DEPUIS 1905 LE MARBRE DE POULETTE


ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie - 41700 - CONTRES - France - SIREN 405850371


STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien - 18 rue Soleillet - 75020 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-46

Renouvellement sans limitation n°2050009 - Publication au BOPI 1995-29

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2005 n°2288082 - Publication au BOPI 2005-05-12

Inscription le 12 juin 1995 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°186415 - Publication au BOPI 1995-06-12

Inscription le 12 mai 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°419832 - Publication au BOPI 2005-05-12

Inscription le 12 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°419829 - Publication au BOPI 2005-05-12

Inscription le 12 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°186416 - Publication au BOPI 1995-06-12

Inscription le 12 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°419831 - Publication au BOPI 2005-05-12

Inscription le 12 mai 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°419830 - Publication au BOPI 2005-05-12

Inscription le 18 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504340 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

Inscription le 18 août 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°504338 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2015 n°2585107 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-04-23

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuits et produits de biscuiterie.