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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING
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(Marque figurative)
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ST MICHEL HOLDING Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3593156
Date de dépôt :
06/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Marque en couleurs, figurative de ST MICHEL HOLDING

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 août 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING domicilié(e) Zone Industrielle, 2 bd de l'industrie,41700 CONTRES - 41700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 850 371 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ST MICHEL HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : TRONCHES DE CAKE , LE P'TIT BIO , LE CUBE A MADELEINES , Monsieur Biscuit à la ferme , Il y a tant d'amour à partager , LE QUATRE-HEURES , La madeleine 1905 , Cocottes , EN GROS, C EST BON... , ST MICHEL BISCUITERIE FAMILIALE DEPUIS 1905 LE MARBRE DE POULETTE


ST MICHEL HOLDING Société par actions simplifiée - Zone Industrielle, 2 bd de l'industrie,41700 CONTRES - 41700 - France - SIREN 405850371


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France


Publication - Publication le 12 sept. 2008 au BOPI 2008-37

Inscription le 28 janvier 2010 - Rejet total n°514715 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-28

Préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie, gâteaux, madeleines et confiserie.