Marque renouvelée - Marque en vigueur

MADELETTE
ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1465465
Date de dépôt :
05/05/1987
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
05/05/2027

Présentation de la marque MADELETTE

Déposée le 5 mai 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « MADELETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING domicilié(e) Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie - 41700 - CONTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 850 371 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien domicilié(e) 18 rue Soleillet - 75020 - PARIS - France.

La marque MADELETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1465465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MADELETTE arrivera à expiration en date du 5 mai 2027.

ST MICHEL HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : TRONCHES DE CAKE , LE P'TIT BIO , LE CUBE A MADELEINES , Monsieur Biscuit à la ferme , Il y a tant d'amour à partager , LE QUATRE-HEURES , La madeleine 1905 , Cocottes , EN GROS, C EST BON... , ST MICHEL BISCUITERIE FAMILIALE DEPUIS 1905 LE MARBRE DE POULETTE


ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée - Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie - 41700 - CONTRES - France - SIREN 405850371


STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien - 18 rue Soleillet - 75020 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 30 avril 2007 n°2340450 - Publication au BOPI 2007-04-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43

Renouvellement sans limitation n°2089452 - Publication au BOPI 1997-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-22

Inscription le 20 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237132 - Publication au BOPI 1997-05-20

Inscription le 19 mars 2007 - Changement de dénomination n°453372 - Publication au BOPI 2007-03-19

Inscription le 20 mai 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°237133 - Publication au BOPI 1997-05-20

Inscription le 19 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°453370 - Publication au BOPI 2007-03-19

Inscription le 19 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°453370 - Publication au BOPI 2007-03-19

Inscription le 19 mars 2007 - Changement d'adresse;Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°453371 - Publication au BOPI 2007-03-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-23

Inscription le 18 août 2009 - Changement d'adresse n°504339 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

Inscription le 18 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504340 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2017 n°2649155 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-05-17

Biscuits, pâtisserie, confiserie; en particulier, pâtisserie industrielle à base de confiture, gelée, fruits séchés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.