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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING
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MADELEINES DE COMMERCY ROYALE GROJEAN ST MICHEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MADELEINES DE COMMERCY ROYALE GROJEAN ST MICHEL
ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97659760
Date de dépôt :
20/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2027

Présentation de la marque MADELEINES DE COMMERCY ROYALE GROJEAN ST MICHEL

Déposée le 20 janvier 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MADELEINES DE COMMERCY ROYALE GROJEAN ST MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-09 du 28 février 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING domicilié(e) Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie - 41700 - CONTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 850 371 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien domicilié(e) 18 rue Soleillet - 75020 - PARIS - France.

La marque MADELEINES DE COMMERCY ROYALE GROJEAN ST MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97659760.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MADELEINES DE COMMERCY ROYALE GROJEAN ST MICHEL arrivera à expiration en date du 20 janvier 2027.

ST MICHEL HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : TRONCHES DE CAKE , LE P'TIT BIO , LE CUBE A MADELEINES , Monsieur Biscuit à la ferme , Il y a tant d'amour à partager , LE QUATRE-HEURES , La madeleine 1905 , Cocottes , EN GROS, C EST BON... , ST MICHEL BISCUITERIE FAMILIALE DEPUIS 1905 LE MARBRE DE POULETTE


ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée - Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie - 41700 - CONTRES - France - SIREN 405850371


STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien - 18 rue Soleillet - 75020 - PARIS - France


Inscription le 19 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°453370 - Publication au BOPI 2007-03-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-23

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2007 n°2340456 - Publication au BOPI 2007-04-30

Inscription le 19 mars 2007 - Changement d'adresse;Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°453371 - Publication au BOPI 2007-03-19

Inscription le 19 mars 2007 - Changement de dénomination n°453372 - Publication au BOPI 2007-03-19

Inscription le 19 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°453370 - Publication au BOPI 2007-03-19

Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09

Inscription le 18 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504340 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

Inscription le 18 août 2009 - Changement d'adresse n°504339 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2017 n°2638006 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-23

Produits de pâtisserie et de biscuiterie à savoir madeleines provenant de Commercy