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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING
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LES MALICES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES MALICES
ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1603284
Date de dépôt :
19/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2030

Présentation de la marque LES MALICES

Déposée le 19 juillet 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES MALICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING domicilié(e) 2 Boulevard de l'Industrie - Contres, Zone industrielle, 41700 Le Controis-en-Sologne - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 850 371 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, STRATO-IP, Société à responsabilité limitée, M. HAUTIERE Sébastien domicilié(e) 63 Boulevard de Ménilmontant, 75011 Paris - France.

La marque LES MALICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES MALICES arrivera à expiration en date du 19 juillet 2030.

ST MICHEL HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : TRONCHES DE CAKE , LE P'TIT BIO , LE CUBE A MADELEINES , Monsieur Biscuit à la ferme , Il y a tant d'amour à partager , LE QUATRE-HEURES , La madeleine 1905 , Cocottes , EN GROS, C EST BON... , ST MICHEL BISCUITERIE FAMILIALE DEPUIS 1905 LE MARBRE DE POULETTE


ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée - 2 Boulevard de l'Industrie - Contres, Zone industrielle, 41700 Le Controis-en-Sologne - France - SIREN 405850371


STRATO-IP, Société à responsabilité limitée, M. HAUTIERE Sébastien - 63 Boulevard de Ménilmontant, 75011 Paris - France


Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2000 n°2178700 - Publication au BOPI 2000-07-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53

Inscription le 19 juillet 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°304519 - Publication au BOPI 2000-07-19

Inscription le 19 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°304518 - Publication au BOPI 2000-07-19

Inscription le 30 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500983 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-30

Inscription le 18 août 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°504338 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

Inscription le 18 août 2009 - Transmission totalede propriété n°504340 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

Inscription le 18 août 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°504336 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2010 n°2443166 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-06-10

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2020 n°2749735 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-06-02

Pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie