Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES BONNES CHOSES ONT UN PARFUM D'INOUBLIABLE
ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3165122
Date de dépôt :
21/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/05/2022
LES BONNES CHOSES ONT UN PARFUM D\'INOUBLIABLE de ST MICHEL HOLDING

Présentation de la marque LES BONNES CHOSES ONT UN PARFUM D'INOUBLIABLE

Déposée le 21 mai 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES BONNES CHOSES ONT UN PARFUM D'INOUBLIABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-26 du 28 juin 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING domicilié(e) 2, boulevard de l'Industrie, Zone Industrielle - 41700 - CONTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 850 371 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque LES BONNES CHOSES ONT UN PARFUM D'INOUBLIABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES BONNES CHOSES ONT UN PARFUM D'INOUBLIABLE est expirée depuis le 21 mai 2022.

ST MICHEL HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : TRONCHES DE CAKE , LE P'TIT BIO , LE CUBE A MADELEINES , Monsieur Biscuit à la ferme , Il y a tant d'amour à partager , LE QUATRE-HEURES , La madeleine 1905 , Cocottes , EN GROS, C EST BON... , ST MICHEL BISCUITERIE FAMILIALE DEPUIS 1905 LE MARBRE DE POULETTE


ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée - 2, boulevard de l'Industrie, Zone Industrielle - 41700 - CONTRES - France - SIREN 405850371


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-43

Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26

Inscription le 6 janvier 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°566756 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-06

Inscription le 6 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°566757 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-06

Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2012 n°2488355 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-01-06

Préparations faites de céréales, pains, pâtisseries et confiseries ; biscuits sucrés, gâteaux, petits gâteaux sucrés fourrés ou non ; chocolat, articles en chocolat, sucreries.