Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING
/
LE PETIT ST MICHEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE PETIT ST MICHEL
ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3525203
Date de dépôt :
18/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2027
LE PETIT ST MICHEL de ST MICHEL HOLDING

Présentation de la marque LE PETIT ST MICHEL

Déposée le 18 septembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PETIT ST MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-43 du 26 octobre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING domicilié(e) Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie - 41700 - CONTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 850 371 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien domicilié(e) 63 Boulevard de Ménilmontant - 75011 - PARIS - France.

La marque LE PETIT ST MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3525203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PETIT ST MICHEL arrivera à expiration en date du 18 septembre 2027.

ST MICHEL HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : TRONCHES DE CAKE , LE P'TIT BIO , LE CUBE A MADELEINES , Monsieur Biscuit à la ferme , Il y a tant d'amour à partager , LE QUATRE-HEURES , La madeleine 1905 , Cocottes , EN GROS, C EST BON... , ST MICHEL BISCUITERIE FAMILIALE DEPUIS 1905 LE MARBRE DE POULETTE


ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée - Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie - 41700 - CONTRES - France - SIREN 405850371


STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien - 63 Boulevard de Ménilmontant - 75011 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-06

Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43

Inscription le 18 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504340 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2017 n°2659905 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-09-22

Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques du genre Gallus et gibier ; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeuf, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, condiments.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café ; farines et préparations faites de céréales et notamment tous, produits de biscuiterie, pain ; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir.