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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING
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L'ATELIER ST MICHEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'ATELIER ST MICHEL
ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3710368
Date de dépôt :
04/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2030
L\'ATELIER ST MICHEL de ST MICHEL HOLDING

Présentation de la marque L'ATELIER ST MICHEL

Déposée le 4 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ATELIER ST MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-10 du 12 mars 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING domicilié(e) 2 Boulevard de l'Industrie - Contres, Zone industrielle - 41700 - Le Controis-en-Sologne - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 850 371 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, STRATO-IP, Société à responsabilité limitée, M. HAUTIERE Sébastien domicilié(e) 63 Boulevard de Ménilmontant - 75011 - Paris - France.

La marque L'ATELIER ST MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3710368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ATELIER ST MICHEL arrivera à expiration en date du 4 février 2030.

ST MICHEL HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : TRONCHES DE CAKE , LE P'TIT BIO , LE CUBE A MADELEINES , Monsieur Biscuit à la ferme , Il y a tant d'amour à partager , LE QUATRE-HEURES , La madeleine 1905 , Cocottes , EN GROS, C EST BON... , ST MICHEL BISCUITERIE FAMILIALE DEPUIS 1905 LE MARBRE DE POULETTE


ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée - 2 Boulevard de l'Industrie - Contres, Zone industrielle - 41700 - Le Controis-en-Sologne - France - SIREN 405850371


STRATO-IP, Société à responsabilité limitée, M. HAUTIERE Sébastien - 63 Boulevard de Ménilmontant - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2020 n°2737208 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-01-22

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pains d'épices ; biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie ; tous produits de biscuiterie, pâtisserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.

Services de vente au détail de préparations faites de céréales, biscuits, gâteaux et confiserie, tous produits de biscuiterie, pâtisserie, pains d'épices.