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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING
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JOYAUX EXQUIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JOYAUX EXQUIS
ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1667693
Date de dépôt :
28/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/05/2021

Présentation de la marque JOYAUX EXQUIS

Déposée le 28 mai 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JOYAUX EXQUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING domicilié(e) Zone Industrielle 2, bd de l'Industrie - 41700 - CONTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 850 371 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque JOYAUX EXQUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JOYAUX EXQUIS est expirée depuis le 28 mai 2021.

ST MICHEL HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : TRONCHES DE CAKE , LE P'TIT BIO , LE CUBE A MADELEINES , Monsieur Biscuit à la ferme , Il y a tant d'amour à partager , LE QUATRE-HEURES , La madeleine 1905 , Cocottes , EN GROS, C EST BON... , ST MICHEL BISCUITERIE FAMILIALE DEPUIS 1905 LE MARBRE DE POULETTE


ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle 2, bd de l'Industrie - 41700 - CONTRES - France - SIREN 405850371


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Inscription le 1 août 2001 - Transmission totale de propriété n°327677 - Publication au BOPI 2001-08-01

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2001 n°2197072 - Publication au BOPI 2001-04-27

Inscription le 1 août 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°327680 - Publication au BOPI 2001-08-01

Inscription le 1 août 2001 - Transmission totale de propriété n°327679 - Publication au BOPI 2001-08-01

Inscription le 1 août 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°327678 - Publication au BOPI 2001-08-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Inscription le 18 août 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°504337 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

Inscription le 18 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504340 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

Inscription le 18 août 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°504338 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2011 n°2470490 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-13

Biscuits et articles de biscuiterie et patisserie