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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING
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IMPÉRIALE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

IMPÉRIALE
ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1403432
Date de dépôt :
10/04/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/04/2027

Présentation de la marque IMPÉRIALE

Déposée le 10 avril 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IMPÉRIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING domicilié(e) Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie - 41700 - CONTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 850 371 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien domicilié(e) 18 rue Soleillet - 75020 - PARIS - France.

La marque IMPÉRIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque IMPÉRIALE arrivera à expiration en date du 10 avril 2027.

ST MICHEL HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : TRONCHES DE CAKE , LE P'TIT BIO , LE CUBE A MADELEINES , Monsieur Biscuit à la ferme , Il y a tant d'amour à partager , LE QUATRE-HEURES , La madeleine 1905 , Cocottes , EN GROS, C EST BON... , ST MICHEL BISCUITERIE FAMILIALE DEPUIS 1905 LE MARBRE DE POULETTE


ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée - Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie - 41700 - CONTRES - France - SIREN 405850371


STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien - 18 rue Soleillet - 75020 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 30 avril 2007 n°2340453 - Publication au BOPI 2007-04-30

Inscription le 9 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°238510 - Publication au BOPI 1997-04-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38

Renouvellement sans limitation n°2088067 - Publication au BOPI 1997-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-22

Inscription le 19 mars 2007 - Changement de dénomination n°453372 - Publication au BOPI 2007-03-19

Inscription le 19 mars 2007 - Changement d'adresse;Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°453371 - Publication au BOPI 2007-03-19

Inscription le 9 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°238511 - Publication au BOPI 1997-04-09

Inscription le 9 avril 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°238512 - Publication au BOPI 1997-04-09

Inscription le 19 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°453370 - Publication au BOPI 2007-03-19

Inscription le 19 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°453370 - Publication au BOPI 2007-03-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-23

Inscription le 18 août 2009 - Changement d'adresse n°504339 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

Inscription le 18 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504340 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

Renouvellement sans limitation le 11 avril 2017 n°2646031 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-04-11

Madeleines, articles de pâtisserie artisanale, industrielle ou biscuiterie.