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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING
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I Cocottes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I Cocottes
ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3876787
Date de dépôt :
24/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2021
I Cocottes de ST MICHEL HOLDING

Présentation de la marque I Cocottes

Déposée le 24 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « I Cocottes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING domicilié(e) Zone Industrielle, 2 bd de l'Industrie - 41700 - CONTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 850 371 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien HAUTIERE, Cabinet STRATO-IP domicilié(e) 18, rue Soleillet - 75020 - PARIS - France.

La marque I Cocottes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I Cocottes est expirée depuis le 24 novembre 2021.

ST MICHEL HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : TRONCHES DE CAKE , LE P'TIT BIO , LE CUBE A MADELEINES , Monsieur Biscuit à la ferme , Il y a tant d'amour à partager , LE QUATRE-HEURES , La madeleine 1905 , Cocottes , EN GROS, C EST BON... , ST MICHEL BISCUITERIE FAMILIALE DEPUIS 1905 LE MARBRE DE POULETTE


ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle, 2 bd de l'Industrie - 41700 - CONTRES - France - SIREN 405850371


Sébastien HAUTIERE, Cabinet STRATO-IP - 18, rue Soleillet - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Boîtes en papier ou en carton, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier ; produits de l'imprimerie, à savoir affiches, cartes, prospectus, brochures, imprimés, catalogues, calendriers ; papeterie, stylos ; sac et sachets (enveloppes, pochettes) en papier pour l'emballage ; matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en plastique.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) à savoir plateaux ; boîtes à biscuits ; boîtes à casse-croûte ; boîtes à pain ; boîtes en verre ; sets de table en papier ; cruches ; beurriers ; tasses ; bols ; verres ; petits flacons ; tirelires non métalliques, porte-savons, dessous de bouteilles, dessous de plats, ronds de serviettes, vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; espadrilles ; bandeaux pour la tête (habillement) ; bodys (vêtements de dessous) ; bérets ; foulards ; chemises ; tee-shirts ; layettes ; gilets ; châles ; casquettes ; tabliers (vêtements) ; sandales de bain ; vêtements de dessus ; chapeaux ; bretelles ; maillots de bain ; robes.