Marque renouvelée - Marque en vigueur

GALETTES ST MICHEL MAISON FONDEE EN 1905
ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96654977
Date de dépôt :
11/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2026

Présentation de la marque GALETTES ST MICHEL MAISON FONDEE EN 1905

Déposée le 11 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GALETTES ST MICHEL MAISON FONDEE EN 1905 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING domicilié(e) Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie - 41700 - CONTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 850 371 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien domicilié(e) 18, rue Soleillet - 75020 - PARIS - France.

La marque GALETTES ST MICHEL MAISON FONDEE EN 1905 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654977.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GALETTES ST MICHEL MAISON FONDEE EN 1905 arrivera à expiration en date du 11 décembre 2026.

ST MICHEL HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : TRONCHES DE CAKE , LE P'TIT BIO , LE CUBE A MADELEINES , Monsieur Biscuit à la ferme , Il y a tant d'amour à partager , LE QUATRE-HEURES , La madeleine 1905 , Cocottes , EN GROS, C EST BON... , ST MICHEL BISCUITERIE FAMILIALE DEPUIS 1905 LE MARBRE DE POULETTE


ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée - Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie - 41700 - CONTRES - France - SIREN 405850371


STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien - 18, rue Soleillet - 75020 - PARIS - France


Inscription le 9 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°441909 - Publication au BOPI 2006-10-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-21

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2006 n°2325335 - Publication au BOPI 2006-10-17

Inscription le 9 octobre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°441910 - Publication au BOPI 2006-10-09

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Inscription le 18 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504340 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

Inscription le 18 août 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°504338 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

Renouvellement sans limitation le 4 août 2016 n°2625403 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-08-04

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