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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING
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BREHANES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BREHANES
ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1573448
Date de dépôt :
01/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/2030
BREHANES de ST MICHEL HOLDING

Présentation de la marque BREHANES

Déposée le 1 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BREHANES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING domicilié(e) 2 Boulevard de l'Industrie - Contres, Zone industrielle - 41700 - Le Controis-en-Sologne - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 850 371 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, STRATO-IP, Société à responsabilité limitée, M. HAUTIERE Sébastien domicilié(e) 63 Boulevard de Ménilmontant - 75011 - Paris - France.

La marque BREHANES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BREHANES arrivera à expiration en date du 1 février 2030.

ST MICHEL HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : TRONCHES DE CAKE , LE P'TIT BIO , LE CUBE A MADELEINES , Monsieur Biscuit à la ferme , Il y a tant d'amour à partager , LE QUATRE-HEURES , La madeleine 1905 , Cocottes , EN GROS, C EST BON... , ST MICHEL BISCUITERIE FAMILIALE DEPUIS 1905 LE MARBRE DE POULETTE


ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée - 2 Boulevard de l'Industrie - Contres, Zone industrielle - 41700 - Le Controis-en-Sologne - France - SIREN 405850371


STRATO-IP, Société à responsabilité limitée, M. HAUTIERE Sébastien - 63 Boulevard de Ménilmontant - 75011 - Paris - France


Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2000 n°2163563 - Publication au BOPI 2000-01-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28

Inscription le 31 janvier 2000 - Changement de nature juridique; Changement de dénomination n°294617 - Publication au BOPI 2000-01-31

Inscription le 31 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°294616 - Publication au BOPI 2000-01-31

Inscription le 30 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500983 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-30

Inscription le 18 août 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°504338 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

Inscription le 18 août 2009 - Transmission totalede propriété n°504340 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

Inscription le 18 août 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°504336 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2010 n°2429491 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-01-29

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2020 n°2737206 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-01-22

Biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie