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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING
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BISCUITERIE DE LA BAIE DU MONT ST MICHEL SAINT AUBERT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BISCUITERIE DE LA BAIE DU MONT ST MICHEL SAINT AUBERT
ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96657053
Date de dépôt :
26/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2026

Présentation de la marque BISCUITERIE DE LA BAIE DU MONT ST MICHEL SAINT AUBERT

Déposée le 26 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BISCUITERIE DE LA BAIE DU MONT ST MICHEL SAINT AUBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-05 du 31 janvier 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING domicilié(e) Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie - 41700 - CONTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 850 371 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien domicilié(e) 18 rue Soleillet - 75020 - PARIS - France.

La marque BISCUITERIE DE LA BAIE DU MONT ST MICHEL SAINT AUBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BISCUITERIE DE LA BAIE DU MONT ST MICHEL SAINT AUBERT arrivera à expiration en date du 26 décembre 2026.

ST MICHEL HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : TRONCHES DE CAKE , LE P'TIT BIO , LE CUBE A MADELEINES , Monsieur Biscuit à la ferme , Il y a tant d'amour à partager , LE QUATRE-HEURES , La madeleine 1905 , Cocottes , EN GROS, C EST BON... , ST MICHEL BISCUITERIE FAMILIALE DEPUIS 1905 LE MARBRE DE POULETTE


ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée - Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie - 41700 - CONTRES - France - SIREN 405850371


STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien - 18 rue Soleillet - 75020 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 31 août 2006 n°2322198 - Publication au BOPI 2006-08-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-23

Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05

Inscription le 20 janvier 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°514240 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-20

Renouvellement sans limitation le 4 août 2016 n°2625404 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-08-04

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir