Déposée par voie électronique le 22 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BISCUITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-20 du 16 mai 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING domicilié(e) Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie - 41700 - Contres - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 850 371 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE domicilié(e) 18 rue Soleillet - 75020 - Paris - France.
La marque BISCUITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4085957.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée - Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie - 41700 - Contres - France - SIREN 405850371
STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE - 18 rue Soleillet - 75020 - Paris - France
Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20
Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33
Aliments et substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains ; compléments nutritionnels ; boissons diététiques à usage médical ; farines à usage pharmaceutique ; compléments alimentaires de germes de blé ; compléments alimentaires de glucose ; huiles à usage médical ; graisses à usage médical ; levure à usage pharmaceutique ; pain pour diabétiques à usage médical ; sels à usage médical ; sucre à usage médical ; tisanes ; herbes médicinales ; graines de lin à usage pharmaceutique ;
Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton), non compris dans d'autres classes, à savoir : affiches, brochures, carnets, cartes, cartonnages, catalogues, papier d'emballage, enseignes en papier ou en carton, produits de l'imprimerie, imprimés, livres, livrets, périodiques, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, mouchoirs de poche en papier, linge de table en papier ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir : sacs, sachets, films et feuilles, papier d'emballage, pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; clichés ; affiches ; albums ; blocs, dossiers, enveloppes, feuilles, fiches (papeterie) ; boîtes en carton ou en papier ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; cahiers ; calendriers ; cartes ; brochures, catalogues, imprimés, livres, livrets, manuels, périodiques, revues en matière de recettes culinaires ; décalcomanies ; fournitures pour écrire ; papier d'emballage ; enseignes en papier ou en carton ; images ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : bocaux, bols, bouchons de verre, bouteilles, carafes, flacons, plats, ronds de serviettes, services (vaisselles), sucriers, boîtes en verre ; auges ; batteurs non électriques ; becs verseurs ; beurriers ; cloches à beurre ; bocaux ; boîtes à biscuits ; boîtes à casse-croûte ; boîtes à pain ; boîtes à thé ; boîtes en verre ; bols ; boules à thé ; coupe-pâte (couteau de boulange) ; couvercles de pots ; cruches ; cuillers à mélanger, spatules, moules (ustensiles de cuisine) ; dessous-de-plat ; filtres à café non électriques ; moulins à café à main ; cafetières non électriques ; casseroles ; récipients pour la cuisine ; emporte-pièces (articles de cuisine) ; enseignes en porcelaine ou en verre ; entonnoirs ; services à épices ; rouleaux à pâtisserie ; faïence ; filtres à thé ; flacons ; seaux à glace ; louches de cuisine ; pelles à tartes ; planches à découper pour la cuisine ; récipients pour la cuisine ; ronds de serviettes ; services (vaisselle) ; sucriers ; tasses ; théières ; verres (récipients) ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons sans alcool ; boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies) ; jus végétaux (boissons) ; sirops pour boissons ; sodas ;
Vente au détail de produits de l'agroalimentaire ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration de produits ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de concours, conférences, congrès en matière d'éducation ou de divertissement ; cours par correspondance ; enseignement ; épreuves pédagogiques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; formation pratique (démonstration) ; publication de livres ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; divertissement radiophonique et télévisé ; rédaction de textes autres que publicitaires ; production audiovisuelle ; organisation de loteries ;
Services de restauration (alimentation) ; services de salons de thé ; services de traiteurs ; services d'hôtellerie et d'hébergement temporaire.
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