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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING
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Au Tour de la Madeleine
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Au Tour de la Madeleine
ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3781260
Date de dépôt :
10/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/11/2020
Au Tour de la Madeleine de ST MICHEL HOLDING

Présentation de la marque Au Tour de la Madeleine

Déposée par voie électronique le 10 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Au Tour de la Madeleine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING domicilié(e) 2 Boulevard de l'industrie Zone industrielle 41700 CONTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 850 371 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque Au Tour de la Madeleine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Au Tour de la Madeleine est expirée depuis le 10 novembre 2020.

ST MICHEL HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : TRONCHES DE CAKE , LE P'TIT BIO , LE CUBE A MADELEINES , Monsieur Biscuit à la ferme , Il y a tant d'amour à partager , LE QUATRE-HEURES , La madeleine 1905 , Cocottes , EN GROS, C EST BON... , ST MICHEL BISCUITERIE FAMILIALE DEPUIS 1905 LE MARBRE DE POULETTE


ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée - 2 Boulevard de l'industrie Zone industrielle 41700 CONTRES - France - SIREN 405850371


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Café, thé, cacao ; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuits, gâteaux ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. ;

Organisation d'évènements à buts commerciaux, promotionnels ou de publicité. ;

Organisation de concours (divertissement).